Conditions d’utilisation

Conditions d'utilisation du site monsapindenoel.com

ÉDITEUR DU SITE

Le site monsapindenoel.com est édité par HOUSE OF ELEVEN, capital social de 3 000 €, SIRET 13068827800014, TVA intracommunautaire FR61130688278, dont le siège social est situé 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France. Contact : contact@monsapindenoel.com, 07 67 87 25 25.

OBJET

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site monsapindenoel.com. En naviguant sur le site, vous acceptez de les respecter.

VENTE DE PRODUITS

Toute commande passée sur le site est régie par les Conditions générales de vente. Les délais et frais de livraison figurent dans la Politique d'expédition. Le droit de rétractation, les retours et les remboursements sont décrits dans la Politique de remboursement. Ces trois documents sont accessibles depuis le pied de page du site.

UTILISATION DU SITE

Vous vous engagez à utiliser le site conformément à sa destination et à la législation en vigueur. Il est interdit de tenter d'accéder frauduleusement au site, d'en perturber le fonctionnement, ou d'en extraire tout ou partie du contenu à des fins commerciales.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, photographies, logos et éléments graphiques présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, écrivez-moi à contact@monsapindenoel.com. À défaut de solution amiable, vous pouvez recourir au médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent dans les Conditions générales de vente.